Conditions d’utilisation
# Termes et Conditions de Service
1. Les présentes conditions générales de service et de vente régissent les relations d'achat/fourniture entre HOLZ BRENZ SRL (Vendeur) et le Client (Acheteur). L'acceptation par l'Acheteur de l'offre ou la confirmation de la commande par le Vendeur entraîne la conclusion du contrat et l'application des présentes conditions générales de vente. Toutes conditions supplémentaires et/ou modificatives ne seront valables que si elles résultent d'un accord écrit entre les Parties. Le Vendeur se réserve le droit de modifier, compléter et/ou changer les conditions générales de vente (y compris les tarifs), en joignant ces modifications/compléments/changements aux offres ou, en tout cas, en les portant à la connaissance de l'Acheteur rapidement et par écrit.
2. Les offres de vente/fourniture sont effectuées par écrit (dans le document appelé "copie de commission" ou "engagement") et, sauf accord/engagement écrit contraire, ont une validité de 10 jours à compter de leur envoi au Client, après quoi les offres de vente ne seront plus valables. Dans ce délai, le Client, pour finaliser le contrat, doit envoyer au Vendeur une confirmation écrite d'acceptation de l'offre. Le Vendeur se réserve néanmoins le droit d'annuler ou de réviser les devis et les offres à tout moment avant la réception de la confirmation écrite d'acceptation de l'offre. La commande du Client doit nécessairement être écrite, vaut proposition d'achat irrévocable pendant 10 jours (sauf indication contraire dans la commande) et n'est pas contraignante pour le Vendeur, qui se réserve le droit de l'accepter à sa seule discrétion. Les commandes passées par l'Acheteur (même si elles sont reçues par l'intermédiaire d'agents, collaborateurs ou démarcheurs en général) ne sont pas considérées comme acceptées tant qu'elles ne sont pas confirmées par écrit par le Vendeur ; par conséquent, le contrat de vente ne sera considéré comme conclu qu'après la confirmation de commande par le Vendeur. L'émission de la facture ou l'exécution de la commande par le Vendeur, communiquée au Client, sera considérée comme confirmation/acceptation de la commande.
3. Sauf indication contraire dans l'offre ou dans la confirmation de commande et/ou autres accords écrits entre les parties, les prix des marchandises sont ceux figurant sur la liste de prix en vigueur au moment de la conclusion du contrat. Les prix des marchandises indiqués sont exprimés en Euros et ne comprennent pas la TVA. Sauf accord écrit contraire entre les Parties, les prix ne comprennent pas les frais d'expédition, qui sont toujours exclus et seront à la charge de l'Acheteur. Les prix ne comprennent en aucun cas les droits de douane, taxes ou frais d'exportation et similaires. Si de tels montants autres que le prix des marchandises devaient être requis et payés par le Vendeur, leur montant sera facturé à l'Acheteur en plus du prix des marchandises vendues.
4. Le paiement du prix indiqué sur la facture doit être effectué, dans son montant exact, selon les conditions indiquées dans l'offre ou dans la confirmation de commande et dans la facture elle-même. Le lieu des paiements (même en cas d'émission de traites ou de récépissés bancaires, ou d'émission de lettres de change, virements bancaires, etc.) reste fixé au siège du Vendeur. Les paiements effectués à des agents, collaborateurs, démarcheurs ou auxiliaires en général du Vendeur ne seront pas libératoires pour le Client sans autorisation écrite préalable spécifique du Vendeur. En cas de non-respect des délais de paiement, le Vendeur a droit à des intérêts de retard au taux prévu par le Décret Législatif 231/2002. Les intérêts courent automatiquement à partir du jour suivant l'échéance du paiement et, en tout cas, et pour le reste, l'application du Décret Législatif 231/2002 susmentionné est rappelée. Le défaut de paiement ou le retard de paiement des fournitures/factures donnera droit au Vendeur, sans préjudice de toute autre initiative, de modifier les modalités de paiement et/ou les conditions de remise également pour des fournitures différentes et/ou ultérieures (demandant également le paiement anticipé ou l'émission de garanties supplémentaires), de suspendre toutes autres commandes en cours (même si elles ne sont pas liées au paiement en question) et, en général, de se prévaloir de tous les instruments d'autoprotection prévus par la loi.
5. Sauf accord écrit contraire (résultant également de l'offre ou de la confirmation de commande), la livraison des marchandises est convenue Ex Works/Franco Usine à l'établissement du Vendeur (EXW - Incoterms 2010). En tout cas, le Vendeur est libéré de l'obligation de livraison en remettant la marchandise au transporteur ou au transitaire, et la marchandise voyage toujours aux risques et périls de l'Acheteur, même si le Vendeur assume l'obligation/les coûts du transport. Sauf accord écrit contraire, les délais de livraison indiqués doivent être considérés comme indicatifs et non essentiels.
6. Au moment de la prise en charge des marchandises achetées, l'Acheteur devra immédiatement vérifier la conformité/qualité, la quantité et l'emballage des produits par rapport à ce qui est indiqué dans l'offre ou dans la confirmation de commande. Toute réclamation/contestation concernant la qualité et/ou la quantité et/ou l'intégrité des produits doit être adressée directement au transporteur au moment de la livraison en apposant sur le bon de livraison ou le document de transport/livraison la mention "accepté avec réserve". Tout défaut des marchandises livrées doit être signalé au Vendeur par écrit dans les huit jours suivant la livraison. Aucune réclamation ne sera acceptée concernant d'éventuelles fissures ou écaillages du bois dus aux variations climatiques. En ce qui concerne les quantités livrées, l'Acheteur reconnaît au Vendeur les tolérances d'usage. Tout retour de marchandise doit, en tout cas, être autorisé par le Vendeur et, sauf accord écrit contraire, les frais seront à la charge de l'Acheteur. L'Acheteur s'engage à ne pas utiliser les produits jugés défectueux et à communiquer immédiatement cette circonstance au Vendeur, afin de lui permettre d'inspecter les marchandises par l'intermédiaire d'une personne de confiance (en attendant, en conservant soigneusement les marchandises). L'Acheteur s'engage à communiquer immédiatement toute contestation de tiers dont il aurait connaissance. Le Vendeur décline toute responsabilité quant à l'utilisation incorrecte et/ou impropre des matériaux vendus.
7. Les présentes conditions générales de vente, et en général tous les contrats de vente/fourniture conclus entre le Vendeur et le Client, sont et sont entendus être régis par la loi italienne. Tout litige entre les parties, relatif aux relations de vente/fourniture régies par les présentes conditions générales de vente, sera soumis à la juridiction italienne et, en particulier, à la compétence exclusive du Tribunal de Reggio Emilia.
1. Les présentes conditions générales de service et de vente régissent les relations d'achat/fourniture entre HOLZ BRENZ SRL (Vendeur) et le Client (Acheteur). L'acceptation par l'Acheteur de l'offre ou la confirmation de la commande par le Vendeur entraîne la conclusion du contrat et l'application des présentes conditions générales de vente. Toutes conditions supplémentaires et/ou modificatives ne seront valables que si elles résultent d'un accord écrit entre les Parties. Le Vendeur se réserve le droit de modifier, compléter et/ou changer les conditions générales de vente (y compris les tarifs), en joignant ces modifications/compléments/changements aux offres ou, en tout cas, en les portant à la connaissance de l'Acheteur rapidement et par écrit.
2. Les offres de vente/fourniture sont effectuées par écrit (dans le document appelé "copie de commission" ou "engagement") et, sauf accord/engagement écrit contraire, ont une validité de 10 jours à compter de leur envoi au Client, après quoi les offres de vente ne seront plus valables. Dans ce délai, le Client, pour finaliser le contrat, doit envoyer au Vendeur une confirmation écrite d'acceptation de l'offre. Le Vendeur se réserve néanmoins le droit d'annuler ou de réviser les devis et les offres à tout moment avant la réception de la confirmation écrite d'acceptation de l'offre. La commande du Client doit nécessairement être écrite, vaut proposition d'achat irrévocable pendant 10 jours (sauf indication contraire dans la commande) et n'est pas contraignante pour le Vendeur, qui se réserve le droit de l'accepter à sa seule discrétion. Les commandes passées par l'Acheteur (même si elles sont reçues par l'intermédiaire d'agents, collaborateurs ou démarcheurs en général) ne sont pas considérées comme acceptées tant qu'elles ne sont pas confirmées par écrit par le Vendeur ; par conséquent, le contrat de vente ne sera considéré comme conclu qu'après la confirmation de commande par le Vendeur. L'émission de la facture ou l'exécution de la commande par le Vendeur, communiquée au Client, sera considérée comme confirmation/acceptation de la commande.
3. Sauf indication contraire dans l'offre ou dans la confirmation de commande et/ou autres accords écrits entre les parties, les prix des marchandises sont ceux figurant sur la liste de prix en vigueur au moment de la conclusion du contrat. Les prix des marchandises indiqués sont exprimés en Euros et ne comprennent pas la TVA. Sauf accord écrit contraire entre les Parties, les prix ne comprennent pas les frais d'expédition, qui sont toujours exclus et seront à la charge de l'Acheteur. Les prix ne comprennent en aucun cas les droits de douane, taxes ou frais d'exportation et similaires. Si de tels montants autres que le prix des marchandises devaient être requis et payés par le Vendeur, leur montant sera facturé à l'Acheteur en plus du prix des marchandises vendues.
4. Le paiement du prix indiqué sur la facture doit être effectué, dans son montant exact, selon les conditions indiquées dans l'offre ou dans la confirmation de commande et dans la facture elle-même. Le lieu des paiements (même en cas d'émission de traites ou de récépissés bancaires, ou d'émission de lettres de change, virements bancaires, etc.) reste fixé au siège du Vendeur. Les paiements effectués à des agents, collaborateurs, démarcheurs ou auxiliaires en général du Vendeur ne seront pas libératoires pour le Client sans autorisation écrite préalable spécifique du Vendeur. En cas de non-respect des délais de paiement, le Vendeur a droit à des intérêts de retard au taux prévu par le Décret Législatif 231/2002. Les intérêts courent automatiquement à partir du jour suivant l'échéance du paiement et, en tout cas, et pour le reste, l'application du Décret Législatif 231/2002 susmentionné est rappelée. Le défaut de paiement ou le retard de paiement des fournitures/factures donnera droit au Vendeur, sans préjudice de toute autre initiative, de modifier les modalités de paiement et/ou les conditions de remise également pour des fournitures différentes et/ou ultérieures (demandant également le paiement anticipé ou l'émission de garanties supplémentaires), de suspendre toutes autres commandes en cours (même si elles ne sont pas liées au paiement en question) et, en général, de se prévaloir de tous les instruments d'autoprotection prévus par la loi.
5. Sauf accord écrit contraire (résultant également de l'offre ou de la confirmation de commande), la livraison des marchandises est convenue Ex Works/Franco Usine à l'établissement du Vendeur (EXW - Incoterms 2010). En tout cas, le Vendeur est libéré de l'obligation de livraison en remettant la marchandise au transporteur ou au transitaire, et la marchandise voyage toujours aux risques et périls de l'Acheteur, même si le Vendeur assume l'obligation/les coûts du transport. Sauf accord écrit contraire, les délais de livraison indiqués doivent être considérés comme indicatifs et non essentiels.
6. Au moment de la prise en charge des marchandises achetées, l'Acheteur devra immédiatement vérifier la conformité/qualité, la quantité et l'emballage des produits par rapport à ce qui est indiqué dans l'offre ou dans la confirmation de commande. Toute réclamation/contestation concernant la qualité et/ou la quantité et/ou l'intégrité des produits doit être adressée directement au transporteur au moment de la livraison en apposant sur le bon de livraison ou le document de transport/livraison la mention "accepté avec réserve". Tout défaut des marchandises livrées doit être signalé au Vendeur par écrit dans les huit jours suivant la livraison. Aucune réclamation ne sera acceptée concernant d'éventuelles fissures ou écaillages du bois dus aux variations climatiques. En ce qui concerne les quantités livrées, l'Acheteur reconnaît au Vendeur les tolérances d'usage. Tout retour de marchandise doit, en tout cas, être autorisé par le Vendeur et, sauf accord écrit contraire, les frais seront à la charge de l'Acheteur. L'Acheteur s'engage à ne pas utiliser les produits jugés défectueux et à communiquer immédiatement cette circonstance au Vendeur, afin de lui permettre d'inspecter les marchandises par l'intermédiaire d'une personne de confiance (en attendant, en conservant soigneusement les marchandises). L'Acheteur s'engage à communiquer immédiatement toute contestation de tiers dont il aurait connaissance. Le Vendeur décline toute responsabilité quant à l'utilisation incorrecte et/ou impropre des matériaux vendus.
7. Les présentes conditions générales de vente, et en général tous les contrats de vente/fourniture conclus entre le Vendeur et le Client, sont et sont entendus être régis par la loi italienne. Tout litige entre les parties, relatif aux relations de vente/fourniture régies par les présentes conditions générales de vente, sera soumis à la juridiction italienne et, en particulier, à la compétence exclusive du Tribunal de Reggio Emilia.